Nuisances - Les bons conseils

Retrouvez les actions 1 à 3 dans l'Étape 2 : Programme

La perception des nuisances est variable d’un individu à l’autre. Aussi, afin de garantir l’intégration de votre évènement sur le territoire, pensez à identifier les différentes nuisances potentielles. Ce travail demande d’anticiper l’ensemble des étapes clés de votre manifestation, du montage au démontage en passant par la période d’activité. Vous pouvez également impliquer les riverains dans ce travail afin de trouver le meilleur compromis et définir des actions de réduction des nuisances. 

Vous pouvez par exemple, définir un volume sonore maximum sur certaines plages horaires, adapter la programmation en évitant les activités les plus sonores en fin de soirée, ou encore veiller au respect des horaires qui est très souvent un élément important dans le sentiment de nuisance des riverains.

L’implication des riverains est très souvent un bon moyen d’anticiper les mécontentements et de réduire le nombre de plaintes liées à la manifestation. Pensez à présenter votre démarche aux habitants, à les impliquer dans l’évènement et à valider avec eux la pertinence des actions de réduction des nuisances. 

Retrouvez l'action 4 dans l'Étape 3 : Besoins techniques

Il n’y a pas, pour l’instant, de législation concernant un niveau sonore maximum en plein air, mais vous pouvez tout de même vous référer à la législation des ERP pour fixer un niveau maximum (négocier avec les artistes dès réception de la fiche technique). Par ailleurs, vous pouvez également mettre en place un limiteur pour vous assurer que les niveaux fixés ne seront pas dépassés. Le choix d’un système son adapté permet également de réduire le niveau sonore à la source sans réduire le niveau moyen de diffusion (système line-array par exemple).

Retrouvez l'action 4' dans l'Étape 6 : Montage

Le choix de l’emplacement des enceintes ou la mise en place d’un périmètre permet de limiter l’exposition du public à de très forts niveaux. Lors du montage et du démontage (souvent de nuit), pensez à anticiper les nuisances sonores (déplacement des chariots, flux de camions,…) et à donner des consignes précises à vos équipes (extinction des moteurs obligatoire pendant le chargement,…). 

Retrouvez l'action 5 dans l'Étape 7 : Sensibilisation

Qu’il s’agisse des risques auditifs, de la prévention routière ou du dopage, les participants sont directement concernés par les risques et nuisances potentiellement associés à une manifestation. Pensez à prévoir des actions de sensibilisation et d’information permettant de sensibiliser les différents publics. À titre d’exemple, vous pouvez distribuer gratuitement des bouchons d’oreilles, des éthylotests ou encore des préservatifs. 

Retrouvez les actions 6 et 7 dans l'Étape 8 : Contrôle

En fonction de la nature de votre manifestation, vous pouvez :

• Mettre en place une permanence téléphonique pendant la manifestation
• Prévoir la gestion des plaintes 
• Anticiper et informer les riverains en amont !

De manière à identifier précisément le niveau sonore de votre manifestation, vous pouvez prévoir de conduire des mesures à l’aide d’un sonomètre. Certaines associations de prévention sont en mesure de vous accompagner dans la mise en place de cette étude. 

Code de l’environnement, art. R.571-26 : 

en aucun endroit, accessible au public, de ces établissements ou locaux [recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée, à l’exclusion des salles dont l’activité est réservée à l’enseignement de la musique ou de la danse], le niveau de pression acoustique de doit dépasser 105dB en niveau moyen et 120dB en niveau de crête, dans les conditions de mesurage prévues par arrêté.

Code de la santé publique, art. R.1334-31 : 

aucun bruit particulier ne doit, pas sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.

Code du travail : 

• Niveau d’exposition quotidienne au bruit égale ou supérieure à 80dB ou niveau de pression acoustique de crête de 135dB sans protection : l’employeur met des protecteurs auditifs individuels à la disposition des travailleurs (sans obligation pour eux de les porter).le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle du médecin du travail, d’un examen audiométrique préventif. L’employeur veille à ce que ces travailleurs reçoivent des informations et une formation en rapport avec les résultats de l’évaluation des risques et avec le concours du service de santé au travail…

• Niveau d’exposition quotidienne au bruit égale ou supérieure à 85dB ou niveau de pression acoustique de crête de 137dB sans protection : l’employeur établit et met en œuvre un programme de mesures techniques ou d’organisation du travail visant à réduire l’exposition au bruit. L’employeur veille à ce que les protecteurs auditifs individuels soient effectivement utilisés. Le médecin du travail exerce une surveillance médicale renforcée pour les travailleurs exposés.

• Niveau d’exposition quotidienne au bruit égale ou supérieure de 87 dB ou niveau de pression acoustique de crête de 140 dB sans protection : valeurs limites d’exposition.